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"Assurance vie"

Doctrine 05/08/2011

Règles d'imposition aux prélèvements sociaux des contrats d’assurance-vie « multisupports »

Thématiques abordées :

Prélèvements sociaux

Doctrine 14/07/2011

Valeur de rachat d'un contrat d'assurance-vie et assiette de l’ISF

Thématiques abordées :

Impôt sur la fortune

Analyses et points de vue 29/06/2011

Les valeurs boursières sont fiscalement plus attractives dans un contrat d’assurance vie que dans un compte titres

Thématiques abordées :

Produits financiers

Loi 22/06/2011

PLFR2011 etaAssurance-vie : le Sénat fixe à 25% la taxation des gros patrimoines

Thématiques abordées :

Produits financiers

Loi 30/11/2010

PLF2011 et fiscalité de l'assurance-vie à compter de 2011 : ça balance au Sénat !

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Doctrine 19/11/2010

Contrats d’assurance-vie dénoués par le décès de l’assuré et prélèvements sociaux

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 17/08/2010

Rachat partiel sur un contrat d'assurance-vie en unités de compte ou multisupports « en perte » : montant des produits imposables

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 13/07/2010

Contrat d’assurance-vie souscrit avec des fonds communs et non dénoué : la fin d'une exonération

Thématiques abordées :

Droits de mutation

Doctrine 22/12/2008

Rachat d'un contrat de capitalisation et régime de l'anonymat fiscal

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 18/10/2004

Régime fiscal des produits attachés aux bons ou aux contrats de capitalisation

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 14/04/2003

Régime d'exonération de TVA des opérations portant sur les bons et contrats de capitalisation

Thématiques abordées :

TVA

Doctrine 24/06/2002

Droits de mutation applicables aux contrats d'assurance vie

Thématiques abordées :

Droits de mutation