Doctrine
14/06/2016
Plus-value sur titres non négociables et mise en œuvre du régime du quotient
Thématiques abordées :
"Plus value mobilière"
Doctrine
01/06/2016
Mécanisme de report de la plus-value de cession de titres d'OPC « monétaires »
Thématiques abordées :
Doctrine
05/05/2016
La plus-value d'apport en report à l'épreuve de la donation de la nue-propriété des droits sociaux
Thématiques abordées :
Jurisprudence
25/04/2016
L'exclusion des plus-values en report du bénéfice de l'abattement pour durée de détention est conforme à la constitution
Thématiques abordées :
Doctrine
19/04/2016
L'échange de titres avec soulte entre dans la liste des montages fiscaux abusifs
Thématiques abordées :
Doctrine
07/03/2016
Apport-cession et plus-values mobilières : Bercy publie de nouveaux commentaires
Thématiques abordées :
Doctrine
07/03/2016
Modalités fiscales d'imputation des moins-values mobilières
Thématiques abordées :
Loi
07/03/2016
Des députés proposent une exonération de plus-value mobilière sous condition de réinvestissement
Thématiques abordées :
Analyses et points de vue
28/01/2016
Compléments de prix et plus-values mobilières : une décision positive du Conseil Constitutionnel
Thématiques abordées :
Jurisprudence
26/11/2015
Moins-values mobilières : la suppression de l'abattement pour durée de détention en voie de légalisation
Thématiques abordées :
Jurisprudence
17/11/2015
Abattement sur les moins-values mobilières : le Conseil d'Etat condamne la doctrine BOFIP
Thématiques abordées :
Jurisprudence
12/11/2015
Plus-value sur titres des dirigeants partant à la retraite : attention au caractère opérationnel de la société
Thématiques abordées :