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"Plus value mobilière"

Doctrine 11/01/2011

Les plus-values de cession de valeurs mobilières : quid des prélèvements sociaux ?

Thématiques abordées :

Plus value mobilière

Plus-values mobilières

Loi 20/12/2010

Plus-value mobilière et cession au sein du groupe familial : un cas d'exonération dont le champ s'élargit

Thématiques abordées :

Plus value mobilière

Plus-values mobilières

Doctrine 15/10/2010

Les conditions d'exonération de la plus-value de cession de parts de société de personnes par l'associé passif

Thématiques abordées :

Plus value mobilière

Plus-values mobilières

Doctrine 10/09/2010

Cessions d'immeubles destinés au logement social et plus-values immobilières

Thématiques abordées :

Plus value mobilière

Plus-values immobilières

Doctrine 30/03/2010

Exonération de la plus-value mobilière en cas de cession au sein du groupe familial

Thématiques abordées :

Plus value mobilière

Plus-values mobilières

Doctrine 13/03/2010

Régime fiscal des rachats par une société de ses propres titres

Thématiques abordées :

Plus value mobilière

Plus-values mobilières

Doctrine 08/04/2009

Cession de parts sociales et départ à la retraite : nouvelles dispositions applicables depuis le 1er janvier 2009

Thématiques abordées :

Plus value mobilière

Plus-values mobilières

Jurisprudence 12/11/2008

Echange de parts et imposition des plus-values au niveau de la CJCE

Thématiques abordées :

Plus value mobilière

Fiscalité communautaire

Doctrine 26/05/2008

Relèvement de la limite d'imposition des plus-values de cession de valeurs mobilières et de droit sociaux

Thématiques abordées :

Plus value mobilière

Plus-values mobilières

Réglementaire 17/06/2004

Modalités d'imposition des plus-values de valeurs mobilières en cas de transfert du domicile fiscal hors de France

Thématiques abordées :

Plus value mobilière

Evasion fiscale

Doctrine 31/03/2003

Régime d’imposition des plus-values de cession de valeurs mobilières et de droits sociaux

Thématiques abordées :

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Plus-values mobilières

Doctrine 05/07/2001

Nouvelles règles d’imposition des plus-values de cession à titre onéreux de valeurs mobilières et de droits sociaux

Thématiques abordées :

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Plus-values mobilières