Accueil > Tags > Plus Value Professionnelle

"Plus value professionnelle"

Analyses et points de vue 26/08/2024

Back to the office Tax Quiz : la transmission d'entreprise - Partie I

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Droits de mutation et Dutreil

Jurisprudence 22/07/2024

Exonération 151 septies B : la vacance prolongée d'un bien immobilier fait obstacle à son application

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Plus-values professionnelles

Doctrine 12/06/2024

Bercy commente au BOFIP le rehaussement des seuils de recettes de l'article 151 septies du CGI pour les activités agricoles

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Plus-values professionnelles

Jurisprudence 22/05/2024

Cessation d'activité dans une société de personne exerçant une activité professionnelle et imputation de la plus-value à long terme de cession d'actifs

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Plus-values professionnelles

Loi 17/05/2024

Vers une réforme de la fiscalité applicable à la transmission des biens agricoles dans le PLF2025 ?

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Plus-values professionnelles

Doctrine 15/05/2024

Bercy commente l'extension de l’exonération 238 quindecies du CGI à l'hypothèse de cession de portefeuille à la compagnie mandante et de perception d’une indemnité compensatrice

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Plus-values professionnelles

Jurisprudence 07/05/2024

Groupement forestier : non-incidence de l'activité de l'associé sur le régime applicable à la plus-value cession de parcelles de bois

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Plus-values professionnelles

Jurisprudence 03/05/2024

Plus-value professionnelle et 151 septies du CGI : modalités d'exonération de l'associé exploitant d'une société civile agricole

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Plus-values professionnelles

Jurisprudence 29/04/2024

Levée de l'option d'achat d'un immeuble acquis en crédit-bail par une SCI : conséquences fiscales pour les associés relevant de l'impôt sur les sociétés

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Impôt sur les sociétés

Jurisprudence 12/04/2024

Plus-value professionnelle : attention à la plus-value court terme à due concurrence des amortissements pratiqués

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Plus-values professionnelles

Jurisprudence 10/04/2024

Exonération 151 septies A du CGI et date d'entrée en jouissance des droits à la retraite : attention au délai d'instruction

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Plus-values professionnelles

Jurisprudence 04/04/2024

Changement de régime fiscal et plus-value latente sur les actifs sociaux : attention à l'option opérée pour l'application de l'article 202 ter du CGI

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Impôt sur les sociétés