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"Salaires"

Doctrine 27/12/2014

Tarif 2015 de la retenue à la source sur les salaires et pensions servis aux non-résidents

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Doctrine 26/03/2014

Modification du barème de la taxe sur les salaires 2014

Thématiques abordées :

Fiscalité sociale

Doctrine 20/12/2013

Non-résident : tarif 2014 de la retenue à la source sur les salaires, pensions et rentes viagères de source française

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Analyses et points de vue 06/12/2013

Dirigeants assimilés salariés, l’heure du choix est arrivée : primes ou dividendes ?

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Politique communautaire et internationnale 28/03/2013

Les charges fiscales sur le revenu du travail continuent d’augmenter dans les pays de l’OCDE

Thématiques abordées :

Fiscalité à l'étranger

Doctrine 18/02/2011

Titres-restaurant acquis en 2011 : fixation de la limite d’exonération de la contribution patronale

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Doctrine 17/02/2011

Actualisation de la valeur modique des cadeaux de la société pour 2011

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 12/05/2003

L'administration commente la reconduction du régime fiscal et social particulier favorisant le don de matériels informatiques par les entreprises à leurs salariés

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 10/12/2001

Régime fiscal des traitements des fonctionnaires français, mis à la disposition d'organisations internationales

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 16/07/2001

Conditions d'application du régime fiscal et social particulier favorisant le don de matériels informatiques par les entreprises à leurs salariés

Thématiques abordées :

Revenus professionnels