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"Salaires"

Analyses et points de vue 11/07/2019

L’article 4 bis du CGI : un piège pour les entreprises françaises de navigation aérienne et maritime et leurs salariés non-résidents

Thématiques abordées :

Conventions fiscales

Jurisprudence 26/03/2019

Appréciation du caractère normal ou anormal de la rémunération des avances de fonds consenties par une entreprise à une autre

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 02/01/2019

Tarif 2019 de la retenue à la source sur les salaires et pensions servis aux non-résidents

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Doctrine 07/06/2018

L'assiette de la taxe sur les salaires inclut la rémunération des membres du directoire

Thématiques abordées :

Fiscalité sociale

10/10/2017

Robert Half dévoile son étude de rémunérations 2018

Thématiques abordées :

Economie

Doctrine 25/01/2017

Exonération d'impôt sur le revenu des marins pêcheurs appelés à exercer leur activité hors des eaux territoriales françaises

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 26/09/2016

Les particuliers employeurs à l'épreuve de la taxe sur les salaires

Thématiques abordées :

Fiscalité sociale

Doctrine 31/05/2016

Etalement des primes des médaillés olympiques et paralympiques

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 23/04/2016

Exonération des indemnités de stages : Bercy tire les conséquences des décisions du Conseil d'Etat

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Etudes, synthèses et rapports 13/04/2016

La pression fiscale sur les salaires s'est stabilisées en 2015 dans dans la zone OCDE

Thématiques abordées :

Fiscalité à l'étranger

Doctrine 03/03/2016

Organisme de gestion agréé : modalités de déduction du salaire du conjoint de l'exploitant

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Réglementaire 22/12/2015

Tarif 2016 de la retenue à la source sur les salaires et pensions servis aux non-résidents

Thématiques abordées :

Chiffres utiles