Accueil > Tags > Bspce

"Bspce"

Loi 24/01/2024

Proposition d'aménagement de l'IR-PME et du champ d'application des BSPCE pour soutenir l’attractivité des entreprises françaises innovantes

Thématiques abordées :

Structures Innovantes

Jurisprudence 11/12/2023

Remise en cause de l'impossibilité d’inscrire dans un PEA les titres acquis en exercice de BSPCE

Thématiques abordées :

Produits financiers

Etudes, synthèses et rapports 14/06/2023

lnvestissement dans les startups et les PME innovantes : les propositions du rapport Midy

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 25/05/2023

Le gain résultant de l’apport de titres reçus en exercice des BSPCE ne bénéficie pas du sursis d’imposition (Art. 150-0 B du CGI)

Thématiques abordées :

Plus-values mobilières

Jurisprudence 14/07/2021

Les gains tirés des «Management package» doivent être imposés comme un salaire s’ils sont liés à l’exercice des fonctions

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 06/02/2021

Bercy commente les dernières réformes du régime des BSPCE

Thématiques abordées :

Structures Innovantes

Loi 25/11/2019

Les entreprises étrangères pourront faire bénéficier à leurs employés établis en France du régime des BSPCE

Thématiques abordées :

Produits financiers

Loi 02/10/2018

Les administrateurs de conseil d'administration ou de surveillance seront éligibles aux BSPCE

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 07/07/2016

L'assouplissement de l’attribution de BSPCE commenté au BOFIP-Impôt

Thématiques abordées :

Structures Innovantes

Analyses et points de vue 30/09/2015

La loi Macron va-t-elle relancer les management packages ?

Thématiques abordées :

Produits financiers

Analyses et points de vue 23/07/2015

Loi Macron et actionnariat salarié : ce qu’il faut retenir

Thématiques abordées :

Fiscalité sociale

Doctrine 12/03/2012

Modalités d'imposition de la retenue à la source sur les stock-options

Thématiques abordées :

Produits financiers