Accueil > Tags > Bspce

"Bspce"

Doctrine 25/05/2023

Le gain résultant de l’apport de titres reçus en exercice des BSPCE ne bénéficie pas du sursis d’imposition (Art. 150-0 B du CGI)

Thématiques abordées :

Plus-values mobilières

Jurisprudence 14/07/2021

Les gains tirés des «Management package» doivent être imposés comme un salaire s’ils sont liés à l’exercice des fonctions

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 06/02/2021

Bercy commente les dernières réformes du régime des BSPCE

Thématiques abordées :

Structures Innovantes

Loi 25/11/2019

Les entreprises étrangères pourront faire bénéficier à leurs employés établis en France du régime des BSPCE

Thématiques abordées :

Produits financiers

Loi 02/10/2018

Les administrateurs de conseil d'administration ou de surveillance seront éligibles aux BSPCE

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 07/07/2016

L'assouplissement de l’attribution de BSPCE commenté au BOFIP-Impôt

Thématiques abordées :

Structures Innovantes

Analyses et points de vue 30/09/2015

La loi Macron va-t-elle relancer les management packages ?

Thématiques abordées :

Produits financiers

Analyses et points de vue 23/07/2015

Loi Macron et actionnariat salarié : ce qu’il faut retenir

Thématiques abordées :

Fiscalité sociale

Doctrine 12/03/2012

Modalités d'imposition de la retenue à la source sur les stock-options

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 13/10/2010

Le régime fiscal des Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu