Analyses et points de vue
05/02/2014
La SCI, un bel outil pour éviter l'impôt !
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"Sci"
Doctrine
28/11/2013
Re-immatriculation des SCI non immatriculées au 1er novembre 2002 : Quid de la plus-value de revente
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Doctrine
14/06/2013
Conséquences fiscales de l'immatriculation tardive des SCI
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Analyses et points de vue
18/04/2013
Plus-value : taxation à 33% des associés suisses d'une SCI jugée discriminatoire
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Doctrine
08/03/2013
Conditions de validité de l’option pour l’impôt sur les sociétés exercée par une société civile
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Doctrine
11/02/2013
Situation fiscale des SCI non immatriculées au 1er novembre 2002
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Jurisprudence
27/03/2012
Modalités de calcul de la plus-value d'annulation de parts d'une SCI
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Analyses et points de vue
07/02/2012
Quand une association sans but lucratif est associée d'une SCI de gestion
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Analyses et points de vue
01/02/2012
Constituer une SCI pour acquérir sa résidence principale : les écueils à éviter
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17/01/2012
Régime fiscal du retrait par attribution d’actif à un associé d’une SCI
Thématiques abordées :
Analyses et points de vue
11/01/2012
Option d’une SCI pour l’impôt sur les sociétés : conséquences sur les plus-values latentes afférentes aux immeubles
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Doctrine
03/08/2011
Option d'une SCI pour l'impôt sur les sociétés en cours d'année
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