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"Taxes diverses"

Doctrine 28/05/2025

Bercy commente au BOFIP l'augmentation du taux de la taxe sur les transactions financières (TTF)

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Jurisprudence 14/05/2025

Taxe forfaitaire sur les métaux précieux : les pièces d'or et médailles ne sont pas assimilables à des bijoux au sens fiscal

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Etudes, synthèses et rapports 17/04/2025

La France des 243 taxes à faible rendement : quand les petits prélèvements font débat

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Doctrine 02/04/2025

Taxe sur le streaming musical : Bercy commente les précisions issues de la Loi de Finances pour 2025

Thématiques abordées :

Culture et média

Doctrine 25/02/2025

Précisions concernant la taxe régionale sur l'immatriculation des véhicules suite à la loi de finances pour 2025

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Doctrine 30/01/2025

Tarif 2025 de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER)

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Jurisprudence 27/01/2025

Taxe sur les surfaces de stationnement en Île-de-France : l'autonomie d'exploitation exclut la qualification d'annexe

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Jurisprudence 06/01/2025

La montre de luxe d'occasion : un bijou soumis à la taxe forfaitaire sur les métaux précieux, indépendamment de sa composition

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Jurisprudence 03/01/2025

Taxe sur les logements vacants : de l'importance des travaux comme critère d'exonération

Thématiques abordées :

Impôts Fonciers

Réglementaire 29/12/2024

Taux de la redevance d’archéologie préventive pour 2025

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Doctrine 19/12/2024

Taxe sur les services de streaming musical : Bercy met à jour ses commentaires BOFIP des contributions reçues dans le cadre de la consultation publique

Thématiques abordées :

Culture et média

Doctrine 18/12/2024

Tarifs 2025 de la taxe générale sur les activités polluantes

Thématiques abordées :

Chiffres utiles