Dans le cadre d'une vente immobilière d'un bien issu d'une opération réalisée à titre occasionnel, le vendeur, pour la détermination de la plus-value immobilière, doit apporter la preuve de ce qu’il a effectivement et personnellement supporté le coût des travaux de construction. Or cette preuve peut poser difficulté quand le vendeur a fait construire le bien vendu par une société dont il était associé unique.
En cas de construction par le cédant sur un terrain dont il était antérieurement propriétaire (opération de construction occasionnelle), le prix d'acquisition à retenir est constitué par :
- le coût des travaux de construction, d'une part ;
Ces travaux s'entendent notamment des frais d'architecte, des taxes et participation liées à la construction, et des factures et mémoires des entrepreneurs de tous les corps d'état. Il est précisé que si les travaux ne sont pas réalisés par une entreprise, ils s'entendent du prix d'achat des matériaux pour la construction, et le cas échéant, du coût de la main d'œuvre employée (salaires versés aux ouvriers et charges sociales y afférentes). En revanche, le travail personnellement effectué par le contribuable n'est pas pris en compte. La circonstance que ces dépenses aient été incluses dans la base d'une réduction d'impôt sur le revenu est sans incidence ;...