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"Chevaux"

Jurisprudence 18/02/2025

Taxe d'aménagement : le manège d'un centre équestre agricole exonéré en tant que local de transformation

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Jurisprudence 16/01/2025

Les revenus tirés de la seule activité de gardiennage de chevaux ne constituent pas des bénéfices agricoles

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 15/05/2024

Bercy commente le rétablissement de la TVA à 5,5 % pour les activités des centre équestre

Thématiques abordées :

TVA

Jurisprudence 20/02/2024

Une écurie attachée à une activité de prise en pension de chevaux exercée à titre complémentaire d'une activité agricole est exonérée de taxe d'aménagement

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Doctrine 03/06/2021

Bercy commente au BOFIP la Mise en conformité avec le droit européen du régime de TVA des gains de course hippique

Thématiques abordées :

TVA

Etudes, synthèses et rapports 13/11/2018

La commission des affaires européennes du Sénat se prononce pour un retour aux taux réduits de TVA pour la filière équine

Thématiques abordées :

TVA

Loi 18/10/2017

Suppression de l'ISF : les propositions visant à surtaxer des biens luxueux

Thématiques abordées :

Impôt sur la fortune

Doctrine 02/05/2014

Régime fiscal des propriétaires de chevaux de course ayant recours à un entraîneur salarié

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 04/02/2014

Modifications des taux de TVA applicables à certaines activités équestres

Thématiques abordées :

TVA

Doctrine 04/06/2013

Situation fiscale des entraîneurs de chevaux de course

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 07/03/2013

Mise en conformité communautaire du taux réduit de TVA aux opérations relatives aux équidés

Thématiques abordées :

TVA

Doctrine 24/10/2012

Taux réduit de TVA sur les activités équestres : le gouvernement n'en «dé-mors» pas

Thématiques abordées :

TVA