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"Cir"

Loi 05/01/2009

Extension des cas de dépenses sous-traitées éligibles au CIR par la Loi de Finances pour 2009

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 27/12/2008

Commentaires administratifs sur le nouveau régime du CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 12/11/2008

Extension du bénéfice du doublement du CIR aux travaux confiés aux dispositifs de mutualisation de la recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 26/05/2008

Eligibilité au crédit d'impôt recherche des dépenses de recherche engagées par une entreprise non agréée refacturées à une autre entreprise

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 07/09/2005

Modalités de calcul du crédit d'impôt recherche en présence de subventions publiques

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 07/06/2004

Modalités de remboursement anticipé de la créance de CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 15/03/2004

Calcul de l'amortissement dégressif des matériels et outillages ouvrant droit au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 02/02/2004

Régime du dégrèvement de taxe professionnelle pour les immobilisations prises en compte pour le calcul du CIR

Thématiques abordées :

CET

Doctrine 18/02/2001

CIR : coefficients de revalorisation à appliquer aux dépenses des années 1998 et 1999

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 04/02/2001

Déduction des dépenses de conception de logiciels, au titre du crédit impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation