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"Dirigeants"

Analyses et points de vue 29/11/2010

Dirigeants rémunérés sous forme de contrat de prestation de services : attention!

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 13/10/2010

Le régime fiscal des Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Loi 06/03/2009

Déduction des frais d'acquisition de titres de société

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 12/11/2008

Mise en oeuvre de l'exonération d'ISF prévue par l'article 885 O quinquies du CGI

Thématiques abordées :

Impôt sur la fortune

Réglementaire 02/02/2004

Conditions de versement d'une rémunération aux dirigeants d'une association

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Jurisprudence 09/09/2002

Déduction des rémunérations versées aux dirigeants

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Jurisprudence 03/06/2002

Déduction de la TVA sur les frais de représentation

Thématiques abordées :

TVA