Tag Jei - Tous les articles

09/05/2022

Doctrine

jei jeune entreprise innovante CICO Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Bercy commente au BOFIP les aménagements du régime fiscal des JEI et des JEU issus de la Loi de Finances pour 2022

22/03/2022

Analyses et points de vue

crédit d'impôt recherche jei jeune entreprise innovante cii cir plf2022 Crédit impôt recherche-innovation Analyses et points de vue

Loi de Finances 2022 : plus de questions que de réponses concernant le dispositif CIR-CII et JEI

05/10/2021

Loi

loi de finances jei jeune entreprise innovante r&d plf2022 Structures Innovantes Loi

PLF2022 : La Commission des Finances allonge la durée du statut JEI jusqu'au terme de la 10ème année

03/08/2021

Jurisprudence

jei Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

La qualité de JEI ne constitue pas une prise de position de Bercy quant à l’éligibilité des projets de recherche au CIR

06/02/2021

Doctrine

jei bspce 163 bis g du cgi épargne salariale Structures Innovantes Doctrine

Bercy commente les dernières réformes du régime des BSPCE

05/03/2020

Doctrine

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Doctrine

Bercy commente les aménagements apportés au régime fiscal des JEI

10/01/2020

Analyses et points de vue

sous traitance jei 244 quater b du cgi r&d Crédit impôt recherche-innovation Analyses et points de vue

Loi de Finance 2020 : quel impact sur le CIR ?

12/11/2019

Loi

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Loi

Vers une prorogation de trois ans du dispositif de soutien aux jeunes entreprises innovantes (JEI)

10/12/2018

Analyses et points de vue

crédit d'impôt recherche jei jeune entreprise innovante cir Crédit impôt recherche-innovation Analyses et points de vue

Articulation entre crédit d'impôt recherche et jeune entreprise innovante

07/11/2018

Doctrine

jei jeune entreprise innovante rescrit fiscal Structures Innovantes Doctrine

Bercy précise le délai de dépôt d'une demande de rescrit fiscal relatif aux JEI

16/10/2018

Jurisprudence

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Jurisprudence

Appréciation de la période au titre de laquelle une JEI bénéficie des exonérations sociales

08/06/2017

Doctrine

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Doctrine

JEI : précisions concernant l'appréciation du seuil de 15 % de dépenses de recherche

02/02/2017

Doctrine

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Doctrine

Bercy commente la prorogation du dispositif fiscal de soutien aux jeunes entreprises innovantes (JEI)

07/07/2016

Doctrine

actions gratuites jei bspce Structures Innovantes Doctrine

L'assouplissement de l’attribution de BSPCE commenté au BOFIP-Impôt

11/04/2016

jei truffle capital Economie

Truffle Capital lance deux nouveaux produits d'investissement et de réduction ISF dédiés aux JEI

20/02/2016

Loi

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Loi

Proposition de loi visant à améliorer le statut fiscal des jeunes entreprises innovantes

05/02/2016

Doctrine

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Doctrine

Les nouvelles mesures de simplification fiscale pour les entreprises innovantes

27/10/2015

Etudes, synthèses et rapports

jei jeune entreprise innovante allemagne Structures Innovantes Etudes, synthèses et rapports

Bientôt un statut jeune entreprise innovante franco-allemande ?

26/10/2015

Doctrine

cotisations sociales jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Doctrine

Jeunes entreprises innovantes : salariés concernés par l'exonération de cotisations sociales

15/10/2014

Réglementaire

jei Structures Innovantes Réglementaire

Modalités de calcul de l'exonération de cotisations sociales applicable aux JEI

31/08/2014

Doctrine

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Doctrine

Jeune entreprise innovante : appréciation du seuil de 15% de dépenses de recherche

29/08/2014

Doctrine

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Doctrine

Bercy commente la prorogation du régime fiscal JEI jusqu’au 31 décembre 2016

19/11/2013

Analyses et points de vue

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Analyses et points de vue

Le rôle critique joué par les entreprises innovantes dans l’économie et la société françaises

07/11/2013

Loi

amortissement jei jeune entreprise innovante corporate venture Structures Innovantes Loi

Mise en place en 2014 d’un amortissement fiscal pour les entreprises qui investissent dans les PME innovantes

14/10/2013

Analyses et points de vue

jei france biotech plf2014 cir Crédit impôt recherche-innovation Analyses et points de vue

France Biotech dénonce le Projet de Loi de Finances 2014

12/10/2013

Analyses et points de vue

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Analyses et points de vue

Le statut fiscal et social des jeunes entreprises innovantes en 2014

04/04/2013

Loi

jei jeune entreprise innovante Crédit impôt recherche-innovation Loi

Proposition de clarification du seuil de dépenses de recherche ouvrant droit au statut de JEI

19/01/2013

Etudes, synthèses et rapports

jei cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

Le CIR numérique : une indemnité d'assurance au lieu d'un crédit d'impôt

12/12/2012

Analyses et points de vue

start up jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Analyses et points de vue

Les 4 propositions fiscales de Truffle Capital pour favoriser la création de start-ups

07/11/2012

Analyses et points de vue

jei jeune entreprise innovante france biotech Structures Innovantes Analyses et points de vue

France Biotech se félicite de la restauration du statut JEI d'avant 2011

05/11/2012

Etudes, synthèses et rapports

pacte dutreil jei rapport gallois Economie Etudes, synthèses et rapports

La stabilité fiscale, première proposition du rapport Gallois

31/10/2012

Etudes, synthèses et rapports

jei jeune entreprise innovante igf Structures Innovantes Etudes, synthèses et rapports

Jeunes entreprises innovantes : l'IGF préconise de sacrifier l'avantage fiscal

21/09/2012

Analyses et points de vue

jei jeune entreprise innovante plf2013 france biotech Structures Innovantes Analyses et points de vue

Le statut JEI doit être replacé au centre de notre politique industrielle

13/09/2012

Analyses et points de vue

jei jeune entreprise innovante france biotech Structures Innovantes Analyses et points de vue

France Biotech présente 6 propositions d'avenir en fiscalité

11/07/2012

Analyses et points de vue

jei Structures Innovantes Analyses et points de vue

Trois mesures d'urgence pour les entreprises innovantes

28/09/2011

Doctrine

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Doctrine

Appréciation du seuil de dépenses de recherche ouvrant droit au statut de jeune entreprise innovante

16/06/2011

Analyses et points de vue

jei jeune entreprise innovante plf2011 france biotech Structures Innovantes Analyses et points de vue

France Biotech se mobilise pour les Jeunes Entreprises Innovantes

02/11/2010

Analyses et points de vue

jei jeune entreprise innovante plf2011 france biotech Structures Innovantes Analyses et points de vue

France Biotech chiffre le taux de mortalité des JEI en cas de réforme du dispositif

14/10/2010

Analyses et points de vue

jei jeune entreprise innovante plf2011 france biotech Structures Innovantes Analyses et points de vue

France Biotech monte au créneau pour défendre la jeune entreprise innovante

30/03/2009

Doctrine

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Doctrine

JEI et JEU, l'administration commente les derniers aménagements

18/03/2009

Doctrine

jei jeune entreprise innovante rescrit fiscal r&d Structures Innovantes Doctrine

Appréciation du seuil de dépenses de recherche pour le statut JEI

18/11/2004

Doctrine

jei jeune entreprise innovante Structures Innovantes Doctrine

Identifiez-vous

Identifiez-vous

jei : Tous les articles

Fiscalonline : un outil fiscal pensé pour vous