Accueil > Tags > Sci

"Sci"

Doctrine 14/01/2022

Location de l'immeuble social à l’associé de SCI : l’abus de droit fiscal n'est jamais loin

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Jurisprudence 15/12/2021

Plus-value immobilières : quid du taux d'imposition quand le cédant est une société de personnes détenue par un non-résident

Thématiques abordées :

Plus-values immobilières

Jurisprudence 26/11/2021

Le versement de loyers dépourvus de toute contrepartie à l'épreuve de l'acte anormal de gestion

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Jurisprudence 28/10/2021

SCI et option pour l’impôt sur les sociétés : quand l’omission d’établir un bilan d’ouverture fait tomber le droit au report des plus-values latentes

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 29/07/2021

Apport-donation : de la fictivité de la SCI titulaire de la seule nue-propriété d'un bien immobilier

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Doctrine 28/07/2021

SCI : réserve de jouissance de l'immeuble social à l'épreuve de l'abus de droit fiscal

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Jurisprudence 06/04/2021

Cession de parts de SCI : les dépenses de construction engagées par la société sont exclues du calcul de la plus-value

Thématiques abordées :

Plus-values immobilières

Jurisprudence 08/02/2021

SCI et activité de marchand de biens : de l'importance du statut "professionnel de l'immobilier" de l'associé

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Jurisprudence 03/12/2020

Valorisation de l’usufruit temporaire des parts de SCI dans l’affaire Luccotel : une approche plus conforme retenue par le juge de l’impôt

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Jurisprudence 19/10/2020

La jurisprudence Quemener ne s’applique pas aux plus-values mobilières des particuliers

Thématiques abordées :

Plus-values mobilières

Doctrine 27/01/2020

Les associés non-résidents d’une SCI à l’épreuve de l’exonération de plus-value de l’article 150-U-II-2° du CGI

Thématiques abordées :

Plus-values immobilières

Jurisprudence 20/01/2020

ISF : l’exclusion de l’abattement de 30% en cas de détention de la résidence principale par une SCI est constitutionnelle

Thématiques abordées :

Impôt sur la fortune