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"Dividendes"

Analyses et points de vue 09/05/2011

Les dividendes versés aux SICAR luxembourgeoises à l'épreuve de la retenue à la source

Thématiques abordées :

Produits financiers

Analyses et points de vue 17/12/2010

Les intérêts capitalisés annuellement au titre d’obligations convertibles et déclaration IFU

Thématiques abordées :

Produits financiers

Analyses et points de vue 28/11/2010

Retenue à la source sur les dividendes versés à des fonds étrangers : des réclamations à envisager !

Thématiques abordées :

Produits financiers

Politique communautaire et internationnale 18/03/2010

Bruxelles épingle trois dispositifs fiscaux français

Thématiques abordées :

Fiscalité communautaire

Doctrine 13/03/2010

Régime fiscal des rachats par une société de ses propres titres

Thématiques abordées :

Plus-values mobilières

Doctrine 07/06/2004

Retenue à la source, dividendes et partnerships dans le cadre de la convention franco-américaine

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 12/04/2004

Distribution de dividendes de source française et transfert de l'avoir fiscal

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 17/03/2003

Dispositif d'imputation fiscale des distributions

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 20/01/2003

Notion de distribution de dividendes assortie de l'avoir fiscal

Thématiques abordées :

Produits financiers

Jurisprudence 07/01/2002

La retenue à la source en droit communautaire

Thématiques abordées :

Fiscalité communautaire

Doctrine 07/01/2002

Régime de la distribution ouvrant droit à l'avoir fiscal suite à l'arrêt Anzalone du 26 février 2001

Thématiques abordées :

Produits financiers

Jurisprudence 04/11/2001

Modalités de déduction de la TVA et l'immixtion d'une holding dans la gestion de ses filiales

Thématiques abordées :

TVA