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"Résidence secondaire"

Jurisprudence 23/11/2018

Plus-value immobilière et première cession d’un logement autre que la résidence principale : attention au délai !

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Doctrine 21/07/2017

Modalités de modulation de la majoration de taxe d'habitation des résidences secondaires

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Impôts Fonciers

Doctrine 14/02/2017

Rénovation énergétique : pas d'extension du CITE au financement de travaux réalisés dans les résidences secondaires

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Transition énergétique

Loi 17/12/2016

Plus-value immobilière et exonération de la résidence secondaire : le retour !

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Loi 24/10/2016

L'exonération de plus-value immobilière des résidences secondaires est supprimée

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Jurisprudence 29/12/2014

PLFR2014 : Surtaxe d'habitation et majoration de la TASCOM conformes à la Constitution

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Impôts Fonciers

Loi 03/12/2014

Résidences secondaires : la surtaxe remplacée par une une majoration de 20% de la taxe d'habitation

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Impôts Fonciers Suivi législatif

Doctrine 13/06/2013

Exonération de plus-value au titre de la résidence secondaire : le montant du remploi ne tient pas compte des emprunts

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Doctrine 25/03/2013

Sort de l'exonération de plus-value au titre de la résidence secondaire en cas de remboursement de prêt en cours

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Réglementaire 24/09/2012

Exonération de plus-value au titre de la résidence secondaire : mentions devant figurer dans l'acte

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Doctrine 19/04/2012

Résidence secondaire : l'administration commente le nouveau régime d'exonération de plus-value immobilière

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Loi 18/11/2011

Le Sénat durcit le régime d’exonération des plus-values immobilières liées à la vente d’une résidence secondaire

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières