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"Résidence secondaire"

Doctrine 03/06/2025

Exonération "résidence secondaire" : l'exigence d'une occupation « suffisamment significative » mais sans durée minimale du bien acquis en remploi

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Jurisprudence 22/05/2025

Exonération de plus-value au titre de la résidence secondaire : le montant remployé s'apprécie sans tenir compte des emprunts

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Analyses et points de vue 18/08/2024

Summer Tax Quiz - Partie 2 : les plus-values immobilières

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Analyses et points de vue 14/08/2024

Summer Tax Quiz - Part. 1 : les plus-values immobilières

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Jurisprudence 23/07/2024

L'acquisition de droits démembrés d'un bien destiné à être affecté à la résidence principale du cédant fait échec à l'exonération « résidence secondaire »

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Jurisprudence 18/04/2024

Exonération résidence secondaire : quand le juge judiciaire s'oppose à la restitution de l'impôt de plus-value par voie de réclamation

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Jurisprudence 16/02/2024

Plus-value immobilière : l'exonération «résidence secondaire» ne peut s’appliquer qu’une seule fois

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Jurisprudence 14/02/2024

Exonération de plus-value au titre de la "résidence secondaire" et acquisition préalable de la résidence principale : attention à la chronologie des opérations

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Jurisprudence 19/01/2024

Plus-value et résidence secondaire : sans mention dans l'acte de la fraction du prix de cession destinée au remploi point d'exonération

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Jurisprudence 21/11/2023

La détention d’un droit indivis sur un immeuble affecté à la résidence principale du cédant fait échec à l'exonération «résidence secondaire»

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Jurisprudence 04/10/2023

Plus-value immobilière et exonération résidence secondaire : attention à l'affectation du logement acquis en remploi à la résidence principale du cédant

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Jurisprudence 03/08/2023

Plus-value immobilière : les associés non-résidents d'une SCI ne peuvent bénéficier de l'exonération résidence secondaire

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières