Accueil > Tags > Résidence Secondaire

résidence secondaire : Tous les articles

18/08/2024

Analyses et points de vue

Summer Tax Quiz - Partie 2 : les plus-values immobilières

14/08/2024

Analyses et points de vue

Summer Tax Quiz - Part. 1 : les plus-values immobilières

23/07/2024

Jurisprudence

L'acquisition de droits démembrés d'un bien destiné à être affecté à la résidence principale du cédant fait échec à l'exonération « résidence secondaire »

18/04/2024

Jurisprudence

Exonération résidence secondaire : quand le juge judiciaire s'oppose à la restitution de l'impôt de plus-value par voie de réclamation

16/02/2024

Jurisprudence

Plus-value immobilière : l'exonération «résidence secondaire» ne peut s’appliquer qu’une seule fois

14/02/2024

Jurisprudence

Exonération de plus-value au titre de la "résidence secondaire" et acquisition préalable de la résidence principale : attention à la chronologie des opérations

19/01/2024

Jurisprudence

Plus-value et résidence secondaire : sans mention dans l'acte de la fraction du prix de cession destinée au remploi point d'exonération

21/11/2023

Jurisprudence

La détention d’un droit indivis sur un immeuble affecté à la résidence principale du cédant fait échec à l'exonération «résidence secondaire»

04/10/2023

Jurisprudence

Plus-value immobilière et exonération résidence secondaire : attention à l'affectation du logement acquis en remploi à la résidence principale du cédant

03/08/2023

Jurisprudence

Plus-value immobilière : les associés non-résidents d'une SCI ne peuvent bénéficier de l'exonération résidence secondaire

28/11/2022

Jurisprudence

Plus-value immobilière : l'exonération résidence secondaire peut être demandée par voie de réclamation

14/10/2022

Jurisprudence

Plus-value immobilière et résidence secondaire : le juge accorde l'exonération par voie de réclamation

20/09/2022

Jurisprudence

Plus-value et exonération résidence secondaire : une pièce de 11 m² peut-elle constituer la résidence principale objet du remploi ?

11/07/2022

Jurisprudence

Pas d'exonération résidence secondaire même lorsque l’immeuble cédé est celui qui a constitué la résidence principale du cédant au cours des 4 années précédant la vente

31/01/2022

Jurisprudence

Plus-value immobilière et résidence secondaire : attention à la condition tenant au délai normal de vente

15/10/2021

Jurisprudence

Plus-value et résidence secondaire : pas d'exonération pour le cédant qui a détenu l’usufruit de sa résidence principale au cours des 4 années précédant la vente

26/09/2021

Jurisprudence

Plus-value immobilière et exonération "résidence secondaire" : attention à la chronologie et aux mentions dans l'acte

20/07/2021

Jurisprudence

Plus-value : la détention d’un droit démembré sur un bien affecté à la résidence principale prive le cédant de l'exonération « résidence secondaire »

20/07/2021

Investissement locatif ou achat d'une résidence secondaire : pourquoi choisir ?

22/02/2021

Doctrine

Pas de dégrèvement de taxe d'habitation pour les propriétaires n'ayant pu accéder à leur de résidences secondaires pendant le confinement

02/01/2021

Doctrine

Plus-value immobilière et exonération résidence secondaire : quid des frais de nouvelle acquisition ?

17/02/2020

Jurisprudence

Plus-value immobilière : un résident suisse ne peut être exclu du bénéfice de l’exonération « résidence secondaire »

02/05/2019

Jurisprudence

Plus-value immobilière et résidence secondaire : refus du juge d'accorder l'exonération par voie de réclamation

21/02/2019

Jurisprudence

Plus-value immobilière et résidence secondaire : interprétation restrictive de la tolérance en cas d'acquisition préalable de la résidence principale

23/11/2018

Jurisprudence

Plus-value immobilière et première cession d’un logement autre que la résidence principale : attention au délai !

21/07/2017

Doctrine

Modalités de modulation de la majoration de taxe d'habitation des résidences secondaires

14/02/2017

Doctrine

Rénovation énergétique : pas d'extension du CITE au financement de travaux réalisés dans les résidences secondaires

17/12/2016

Loi

Plus-value immobilière et exonération de la résidence secondaire : le retour !

24/10/2016

Loi

L'exonération de plus-value immobilière des résidences secondaires est supprimée

29/12/2014

Jurisprudence

PLFR2014 : Surtaxe d'habitation et majoration de la TASCOM conformes à la Constitution

03/12/2014

Loi

Résidences secondaires : la surtaxe remplacée par une une majoration de 20% de la taxe d'habitation

13/06/2013

Doctrine

Exonération de plus-value au titre de la résidence secondaire : le montant du remploi ne tient pas compte des emprunts

25/03/2013

Doctrine

Sort de l'exonération de plus-value au titre de la résidence secondaire en cas de remboursement de prêt en cours

24/09/2012

Réglementaire

Exonération de plus-value au titre de la résidence secondaire : mentions devant figurer dans l'acte

19/04/2012

Doctrine

Résidence secondaire : l'administration commente le nouveau régime d'exonération de plus-value immobilière

18/11/2011

Loi

Le Sénat durcit le régime d’exonération des plus-values immobilières liées à la vente d’une résidence secondaire

24/10/2011

Loi

Amélioration du régime de fiscalisation des plus-values immobilières liées à la vente d’une résidence secondaire

20/06/2011

Loi

Taxe sur les résidences secondaires des non-résidents : un dispositif mort-né ?

07/06/2011

Analyses et points de vue

La vente par un particulier d’une résidence principale ou secondaire est-elle soumise à la TVA ?

27/01/2003

Doctrine

Assujettissement à la redevance audiovisuel des récepteurs de télévision détenus dans des résidences secondaires

Fiscalonline : un outil fiscal pensé pour vous

Sur Fiscalonline, nous partageons toute actualité fiscale qui compte. Ne perdez plus de temps à rechercher l’information fiscale qui fera la différence auprès de vos clients, fiscalonline.com le fait pour vous.

Découvrez notre offre

Recherche avancée

●Par mot(s) clé(s)

●Par tag(s)...

●Par catégorie

●Par sous-catégorie(s)

●Par source

●Par date de publication