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"Plus value immobilière"

Doctrine 20/12/2010

Plus-values immobilières des non résidents : notion de libre disposition en cas d'indivision

Thématiques abordées :

Plus value immobilière

Plus-values immobilières

Loi 06/12/2010

Plus-values immobilières des non résidents : le Sénat supprime l'exonération de la deuxième cession

Thématiques abordées :

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Doctrine 01/12/2010

Cession de terres et de plantations : modalités de déclaration de la plus-value immobilière

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Plus-values immobilières

Loi 29/11/2010

Plus-value immobilière et abattement pour durée de détention : situation au 30 novembre

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Loi 20/11/2010

PLF2011 et plus-value immobilière et remise en cause de l'exonération pour délai de détention : un répit de quelques mois

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Suivi législatif

Loi 14/11/2010

Plus-values immobilières : la remise en cause de l'abattement pour durée de détention aura-t-elle lieu ?

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Loi 27/10/2010

PLF 2011 - Plus-value immobilière : remise en cause partielle de l'abattement pour durée de détention

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Doctrine 08/10/2010

Réforme des retraites : les plus-values immobilières seront taxées à 31,3%

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Loi 03/08/2010

Plus-value immobilière : La mort annoncée de l'abattement pour durée de détention ?

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Doctrine 19/06/2010

Conditions d'imputation des moins-values immobilières

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Doctrine 10/05/2010

Plus-value immobilière : modalités d'application du seuil de 15 000 € en cas de cession d’un droit démembré

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Loi 03/04/2010

Prise en compte de l'érosion monétaire pour le calcul des plus-values immobilières

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