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"Départ à la retraite"

Doctrine 08/09/2016

Exonération de plus-values lors du départ à la retraite du dirigeant et cessions échelonnées

Thématiques abordées :

Départ à la retraite

Plus-values mobilières

Jurisprudence 24/05/2016

Le gérant de fait à l'épreuve de l'exonération de plus-value de cession d’entreprise liée au départ en retraite

Thématiques abordées :

Départ à la retraite

Plus-values mobilières

Loi 24/12/2015

Seuil d’assujettissement des indemnités de départ forcé aux prélèvements sociaux au 1er janvier 2016

Thématiques abordées :

Départ à la retraite

Prélèvements sociaux

Jurisprudence 12/11/2015

Plus-value sur titres des dirigeants partant à la retraite : attention au caractère opérationnel de la société

Thématiques abordées :

Départ à la retraite

Plus-values mobilières

Doctrine 23/03/2015

Cession de titres et départ à la retraite : Bercy confirme que l’abattement ne profite qu'au dirigeant

Thématiques abordées :

Départ à la retraite

Plus-values mobilières

Jurisprudence 10/02/2014

Plus-value professionnelle et départ à la retraite : précision sur le délai de 5 ans

Thématiques abordées :

Départ à la retraite

Plus-values professionnelles

Doctrine 21/01/2013

Traitement fiscal des agents généraux d'assurance lors de leur départ à la retraite

Thématiques abordées :

Départ à la retraite

Plus-values mobilières

Doctrine 29/12/2011

Exonération de plus-values de cession pour les agriculteurs partant à la retraite : tolérance pour les plus modestes

Thématiques abordées :

Départ à la retraite

Plus-values professionnelles

Analyses et points de vue 15/09/2011

Transmission d'entreprise et exonération des plus-values professionnelles

Thématiques abordées :

Départ à la retraite

Plus-values professionnelles

Loi 03/09/2011

PLFR2011: plus-value sur titres des dirigeants partant à la retraite, prolongation en vue pour l'abattement

Thématiques abordées :

Départ à la retraite

Plus-values mobilières

Loi 09/02/2011

Cession d’entreprise et départ à la retraite : adaptation du régime d’exonération des plus-values professionnelles

Thématiques abordées :

Départ à la retraite

Plus-values professionnelles

Doctrine 08/04/2009

Cession de parts sociales et départ à la retraite : nouvelles dispositions applicables depuis le 1er janvier 2009

Thématiques abordées :

Départ à la retraite

Plus-values mobilières