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"Travaux immobiliers"

Doctrine 10/05/2016

Travaux immobiliers : taux de TVA applicable aux prestations de recherche de fuite

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

TVA

Doctrine 02/03/2016

Taux réduit de TVA sur les travaux : assouplissement des modalités de délivrance des attestations

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

TVA

Jurisprudence 03/11/2015

Déduction fiscale : un intermédiaire en défiscalisation ne peut ignorer la différence entre travaux d'amélioration et travaux de reconstruction

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Impôt sur le revenu

Jurisprudence 30/07/2015

Réduire le montant de la plus-value grâce aux travaux, c'est possible...sous conditions

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Plus-values immobilières

Analyses et points de vue 11/05/2015

Taxe foncière : conditions de l'exonération en cas de restructuration lourde d'un immeuble

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Impôts Fonciers

Analyses et points de vue 20/04/2015

Plus-values immobilières : sort des dépenses de travaux prises en compte au titre de certaines réductions d'impôt

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Plus-values immobilières

Analyses et points de vue 13/04/2015

Des travaux écologiques pour réduire votre impôt sur le revenu

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Impôt sur le revenu

Doctrine 10/04/2015

Les conditions d'éligibilité au « PTZ réhabilitation »

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Impôt sur le revenu

Jurisprudence 17/03/2015

Prise en compte des travaux dans le cadre du calcul de la plus-value immobilière

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Plus-values immobilières

Réglementaire 08/10/2014

Précisions relatives au taux réduit de TVA sur les travaux d’amélioration de la qualité énergétique

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

TVA Transition énergétique

Doctrine 17/02/2014

Plus-values immobilières : modalités de déduction du montant non encore amorti de travaux

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Plus-values immobilières

Doctrine 05/02/2014

Opérations donnant lieu à l'établissement de décomptes ou à des encaissements successifs : conditions de mise en oeuvre des taux de TVA

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

TVA