Doctrine
11/08/2005
Aménagements du nouveau régime des plus-values immobilières
Thématiques abordées :
"Plus value immobilière"
Jurisprudence
12/03/2005
Jurisprudence Baradé : calcul de la plus-value immobilière sur cession de parts de SPI
Thématiques abordées :
Doctrine
05/07/2004
Prise en compte des droits de mutation à titre gratuit dans le cadre du calcul des plus-values immobilières
Thématiques abordées :
Doctrine
24/05/2004
Prise en compte des travaux dans le calcul des plus-values immobilières
Thématiques abordées :
Doctrine
18/04/2004
Calcul de plus-value et sort de l'indemnité de départ versée au locataire
Thématiques abordées :
Doctrine
01/03/2004
Modalités de désignation du représentant accrédité du non-résident réalisant une plus-value immobilière
Thématiques abordées :
Doctrine
19/01/2004
Décret d'application du nouveau régime d'application des plus-values des particuliers
Thématiques abordées :
Doctrine
16/01/2004
Nouveau régime des plus-values immobilières : les commentaires de l'administration
Thématiques abordées :
Doctrine
05/12/2002
Compensation entre plus-value et moins-value en cas d'acquisition par fraction successive
Thématiques abordées :
Doctrine
28/10/2002
Assouplissement du prélèvement d'un tiers sur les plus-values immobilières pour les non-résidents
Thématiques abordées :
Doctrine
28/12/2001
Modalités de détermination de la plus-value immobilière en cas de construction occasionnelle
Thématiques abordées :
Doctrine
12/07/2001
Détermination de la plus-value immobilière en cas d'acquisition par accession
Thématiques abordées :