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"Assurance vie"

Doctrine 30/08/2016

Fiscalité du rachat d'assurance-vie après 8 ans : vers une revalorisation de l'abattement ?

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 12/07/2016

Traitement fiscal du contrat de capitalisation en matière d'ISF

Thématiques abordées :

Impôt sur la fortune

Réglementaire 06/07/2016

Contrats «vie-génération» : définition des actifs éligibles au titre de l'ESS pour bénéficier de l'abattement de 20 %

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 04/07/2016

Contrats d'assurance-vie en déshérence : régime fiscal des sommes versées par la CDC

Thématiques abordées :

Produits financiers

Analyses et points de vue 24/06/2016

Assurance vie pour un couple marié en communauté : quels sont les choix à faire ?

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 01/06/2016

Assurance-vie : Bercy intègre la réponse «Ciot» dans la base Bofip-impôt

Thématiques abordées :

Droits de mutation

Doctrine 01/06/2016

Assurance-vie : modalités d'application de l'abattement de 20 % pour les contrats « vie-génération »

Thématiques abordées :

Produits financiers

Loi 19/05/2016

Contrats d’assurance vie en déshérence : plus de 5Md€ de capitaux restent à régler par les assureurs

Thématiques abordées :

Produits financiers

Analyses et points de vue 01/03/2016

Assurance-vie : la réponse ministérielle Ciot rapporte la réponse ministérielle Bacquet

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 26/02/2016

Assurance-vie : la réponse Bacquet est rapportée pour les successions ouvertes à compter du 1er janvier 2016

Thématiques abordées :

Droits de mutation

Doctrine 09/02/2016

Fiscalité du rachat d'assurance-vie en cas de rupture conventionnelle du contrat de travail

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Analyses et points de vue 14/01/2016

Assurance-vie et abrogation de la doctrine fiscale Bacquet : le civil ne tient plus le fiscal en l'état

Thématiques abordées :

Produits financiers