Accueil > Tags > Crédit D'impôt Recherche

"Crédit d'impôt recherche"

Jurisprudence 05/06/2014

CIR : la caractérisation des opérations de développement expérimental, une preuve difficile à apporter

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 06/06/2013

Pas de corrélation entre l'attribution du CIR et le déclenchement d'un contrôle

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 15/05/2013

CIR : comment le gouvernement lutte contre le détournement du dispositif de soutien à l'innovation

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 06/05/2013

Les aménagements apportés au crédit d'impôt recherche pour 2013

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 04/05/2013

Le guide officiel du Crédit d’impôt recherche 2013

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 21/03/2013

Les dépenses de recherche comptabilisées en immobilisation sont éligibles au CIR

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Réglementaire 08/02/2013

Modalités d'intervention des agents du MESR dans le contrôle du CIR

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 13/12/2012

Les sénateurs proposent de renforcer le crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Analyses et points de vue 15/09/2012

Crédit d'impôt recherche : le gouvernement veut innover

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 23/02/2012

La nouvelle définition des opérations de recherche éligibles au CIR

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 05/01/2012

Qui apprécie le caractère substantiel des innovations éligibles au crédit d'impôt recherche ?

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 22/07/2011

Nouvelle définition des opérations de R&D éligibles au crédit d’impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation