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"Cir"

Doctrine 18/11/2021

Précisions doctrinales relatives à la saisine du comité consultatif du crédit d'impôt pour dépenses de recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 12/11/2021

La fiscalité de l'innovation s'invite au projet de Loi de Finances pour 2022

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 15/09/2021

CIR : pas d'augmentation délai de constitution du dossier technique

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 22/07/2021

Rapport d'information sur le crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Réglementaire 21/06/2021

CIR et sous-traitance : modalités de délivrance de l'agrément des organismes de recherche et des experts scientifiques ou techniques

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Analyses et points de vue 08/06/2021

Choisir entre le CIR ou l’IS : bien plus qu’une bataille d’acronymes, un choix stratégique

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 01/06/2021

Évaluation du Crédit d’impôt recherche - Rapport CNEPI 2021

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 27/05/2021

Les dépenses de personnel non chercheur exposées au titre de la veille technologique sont éligibles au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 02/03/2021

CIR : peuvent être qualifiés de techniciens de recherche les salariés ne disposant d’un diplôme dans le domaine scientifique

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Réglementaire 06/01/2021

Evolution de la procédure de contrôle du CIR et du fonctionnement du comité consultatif du CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 09/12/2020

Le Gouvernement a mis en ligne le guide du CIR 2020

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 30/09/2020

Dépenses de personnel éligibles au crédit d’impôt recherche : la qualification prime le diplôme

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation