Etudes, synthèses et rapports
22/07/2021
Rapport d'information sur le crédit d'impôt recherche
Thématiques abordées :
"Cir"
Réglementaire
21/06/2021
CIR et sous-traitance : modalités de délivrance de l'agrément des organismes de recherche et des experts scientifiques ou techniques
Thématiques abordées :
Analyses et points de vue
08/06/2021
Choisir entre le CIR ou l’IS : bien plus qu’une bataille d’acronymes, un choix stratégique
Thématiques abordées :
Etudes, synthèses et rapports
01/06/2021
Évaluation du Crédit d’impôt recherche - Rapport CNEPI 2021
Thématiques abordées :
Jurisprudence
27/05/2021
Les dépenses de personnel non chercheur exposées au titre de la veille technologique sont éligibles au CIR
Thématiques abordées :
Jurisprudence
02/03/2021
CIR : peuvent être qualifiés de techniciens de recherche les salariés ne disposant d’un diplôme dans le domaine scientifique
Thématiques abordées :
Réglementaire
06/01/2021
Evolution de la procédure de contrôle du CIR et du fonctionnement du comité consultatif du CIR
Thématiques abordées :
Etudes, synthèses et rapports
09/12/2020
Le Gouvernement a mis en ligne le guide du CIR 2020
Thématiques abordées :
Doctrine
30/09/2020
Dépenses de personnel éligibles au crédit d’impôt recherche : la qualification prime le diplôme
Thématiques abordées :
Jurisprudence
10/09/2020
CIR et sous-traitance agréée : Le Conseil d’Etat annule la doctrine restrictive de 2014
Thématiques abordées :
Analyses et points de vue
08/04/2020
CIR-CII 2019 : Plus que jamais, déposez tôt !
Thématiques abordées :
Jurisprudence
03/12/2019
Les dépenses de personnel afférentes aux travailleurs saisonniers sont incluses dans l’assiette du CIR
Thématiques abordées :