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"Cir"

Etudes, synthèses et rapports 07/03/2016

2ème édition du baromètre CIR : 97 % des entreprises du numérique contrôlées ont une pratique vertueuse du CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Politique communautaire et internationnale 26/10/2015

L'OCDE publie la mise à jour 2015 du manuel de Frascati

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 14/10/2015

La sénatrice Brigitte Gonthier-Maurin relance le débat sur l'efficacité du crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 08/10/2015

Les dépenses de recherches dans les ITA et les ITAI seront éligibles au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 23/09/2015

Entreprise exonérée de l'impôt sur les sociétés à l'épreuve du crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 23/07/2015

Le dispositif de référencement des cabinets de conseil en CIR-CII

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 15/07/2015

CIR : donneurs d'ordre et sous-traitants ne peuvent se répartir les dépenses sous-traitées

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 09/07/2015

Les arbitrages budgétaires mettent à mal la promesse de sanctuarisation des crédits de la recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 02/07/2015

Taux du CIR en faveur des entreprises exposant des dépenses de recherche dans les DOM

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 10/06/2015

Rejet du rapport de la Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 10/06/2015

Référé fiscal : La détention d'une créance de CIR ne vaut pas consignation du dixième

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Etudes, synthèses et rapports 21/05/2015

Crédit d'impôt recherche : Renault se défend en commission de toute politique d'optimisation fiscale

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation