Doctrine
12/12/2016
CIR : modalités de prise en compte des dépenses de sous-traitance
Thématiques abordées :
"Cir"
Loi
08/12/2016
Les députés instituent une nouvelle dépense de recherche externalisée ouvrant droit au CIR
Thématiques abordées :
Doctrine
04/11/2016
Crédit d'impôt recherche : précisions sur le rôle du brevet dans la démarche d’identification des activités de R&D
Thématiques abordées :
Doctrine
07/07/2016
Bercy propose une nouvelle définition du personnel de recherche éligible au crédit d'impôt recherche
Thématiques abordées :
Réglementaire
15/06/2016
Le gouvernement installe le comité consultatif du crédit d'impôt pour dépenses de recherche
Thématiques abordées :
Etudes, synthèses et rapports
07/03/2016
2ème édition du baromètre CIR : 97 % des entreprises du numérique contrôlées ont une pratique vertueuse du CIR
Thématiques abordées :
Politique communautaire et internationnale
26/10/2015
L'OCDE publie la mise à jour 2015 du manuel de Frascati
Thématiques abordées :
Doctrine
14/10/2015
La sénatrice Brigitte Gonthier-Maurin relance le débat sur l'efficacité du crédit d'impôt recherche
Thématiques abordées :
Loi
08/10/2015
Les dépenses de recherches dans les ITA et les ITAI seront éligibles au CIR
Thématiques abordées :
Jurisprudence
23/09/2015
Entreprise exonérée de l'impôt sur les sociétés à l'épreuve du crédit d'impôt recherche
Thématiques abordées :
Doctrine
23/07/2015
Le dispositif de référencement des cabinets de conseil en CIR-CII
Thématiques abordées :
Doctrine
15/07/2015
CIR : donneurs d'ordre et sous-traitants ne peuvent se répartir les dépenses sous-traitées
Thématiques abordées :