21/04/2015Impôt sur le revenuDéclaration des revenus : mode d’emploiArticle de la rédaction du 20 avril 201522/01/2015Impôt sur le revenuFiscalité 2015 : ce qui change pour les non-résidentsFiche technique du 22 janvier 201503/04/2014Impôt sur le revenuTraitement fiscal des cessions d'usufruit temporaire de titres sociauxArticle de la rédaction du 2 avril 201403/07/2013Impôt sur le revenuCession concomitante de l'usufruit temporaire et de la nue-propriété : Bercy prend position pour...Article de la rédaction du 2 juillet 201314/02/2013Impôt sur le revenuCession d'usufruit temporaire, les zones d'ombre de la réformeChronique d'Olivier Jezequel, Ingénieur patrimonial chez Agami family office15/11/2012Impôt sur le revenuL’intérêt fiscal de l’usufruit amoindriArticle de Pierre Appremont, Associé chez Wragge & Co du 10 novembre 2012
Les + lusImpôt sur le revenuSouscription à l'augmentation de capital par compensation avec le compte courant d'associé : quid des réductions d'impôt ?Impôt sur le revenuDéfinition du domicile fiscal des personnes physiques : les lignes bougentDroits de mutationProposition de loi visant à alléger la fiscalité applicable aux successions et aux donationsPlus d'articles >
la Sélection
de la RédacImpôt sur la fortuneUne péniche amarrée à quai présente un caractère mobilier l’excluant de l'assiette de l'IFITVALocation meublée et TVA : il faut disposer des moyens nécessaires pour assurer les prestations de para-hôtellerieDispense de TVAPas de dispense de régularisation de TVA quand l'acquisition est placée sous le régime de marchand de biensDroits de mutation et DutreilDutreil-transmission : l’animation effective du groupe doit être préparée suffisamment en amont
de la RédacImpôt sur la fortuneUne péniche amarrée à quai présente un caractère mobilier l’excluant de l'assiette de l'IFITVALocation meublée et TVA : il faut disposer des moyens nécessaires pour assurer les prestations de para-hôtellerieDispense de TVAPas de dispense de régularisation de TVA quand l'acquisition est placée sous le régime de marchand de biensDroits de mutation et DutreilDutreil-transmission : l’animation effective du groupe doit être préparée suffisamment en amont
on en parleDeals & levées de fondsEversheds Sutherland a conseillé Avril dans la cession de la société Théséo,Deals & levées de fondsDe Pardieu Brocas Maffei poursuit son développement stratégique avec la promotion de 3 nouveaux counselsNomination et mouvementDELSOL Avocats poursuit sa dynamique de croissance et annonce la cooptation de deux nouveaux associésDeals & levées de fondsDe Pardieu Brocas Maffei conseille le Groupe DATA4 dans le cadre d'une levée de dette record de 620M€