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Doctrine
13/03/2015
Imposition des revenus de 2014 et 2015 : évaluation de l'avantage en nature consenti au titre de la nourriture
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13/03/2015
Evaluation forfaitaire de l'avantage en nature consenti au titre du logement
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12/03/2015
Cadeaux d’entreprise : le plafond d’exonération d’impôt en 2015
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11/03/2015
Impôt sur le revenu : conditions de l'exonération partielle de la contribution patronale à l'achat des titres-restaurant
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11/03/2015
Régime fiscal de l'avantage en nature correspondant à la contribution de l'employeur à l'acquisition de chèques-vacances
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11/03/2015
Tarif 2015 du « Malus » écologique applicable aux voitures les plus polluantes
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Analyses et points de vue
10/03/2015
Quels types de sociétés créent les Français ?
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Jurisprudence
10/03/2015
Proposition de rectification irrégulièrement notifiée : quand le signataire de l'avis n'avait pas qualité pour recevoir le pli
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Doctrine
10/03/2015
Assiette du droit d'enregistrement des cessions de droits sociaux de sociétés à prépondérance immobilière
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Etudes, synthèses et rapports
10/03/2015
Fiscalité à l'ère du numérique : de nouvelles règles de taxation s'imposent
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Doctrine
10/03/2015
Frais de carburant : barème forfaitaire au titre des revenus de 2014
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