Tous les Tags Fiscalonline

Doctrine 13/01/2009

Avis du comité consultatif pour la répression des abus de droit (Séances 6 et 7 de l'année 2008)

Thématiques abordées :

Abus de droit fiscal

Comité de l'abus de droit fiscal

Contrôle et contentieux

Doctrine 13/01/2009

Restitution immédiate des créances de CIR : l'administration commente le dispositif

Thématiques abordées :

244 quater b du cgi

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 11/01/2009

Le régime d’imposition des micro-entreprises suite à l'aménagement par la LFR2017

Thématiques abordées :

Micro-entreprises

Revenus professionnels

Loi 05/01/2009

Extension des cas de dépenses sous-traitées éligibles au CIR par la Loi de Finances pour 2009

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Analyses et points de vue 03/01/2009

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 02/01/2009

Imposition des revenus accessoires provenant des activités d’électricité d’origine photovoltaïque ou éolienne

Thématiques abordées :

Photovoltaïque

Exploitant agricole

Revenus professionnels

Doctrine 27/12/2008

Commentaires administratifs sur le nouveau régime du CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 22/12/2008

Vérification sur place des documents comptables : prorogation du délai de 3 à 6 mois

Thématiques abordées :

Vérification de comptabilité

Contrôle et contentieux

Réglementaire 22/12/2008

Décrets d'application du statut de l'auto-entrepreneur

Thématiques abordées :

Auto entrepreneur

Corporate

Doctrine 22/12/2008

Avis du comité consultatif pour la répression des abus de droit (Séances 4 et 5 de l'année 2008)

Thématiques abordées :

Abus de droit fiscal

Comité de l'abus de droit fiscal

Démembrement de propriété

Contrôle et contentieux

Doctrine 22/12/2008

Rachat d'un contrat de capitalisation et régime de l'anonymat fiscal

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 22/12/2008

Dépenses éligibles au crédit d'impôt cinéma et audiovisuel

Thématiques abordées :

Crédits d'impôt

Impôt sur les sociétés