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Equidés : Tous les articles

03/06/2021

Doctrine

Bercy commente au BOFIP la Mise en conformité avec le droit européen du régime de TVA des gains de course hippique

13/11/2018

Etudes, synthèses et rapports

La commission des affaires européennes du Sénat se prononce pour un retour aux taux réduits de TVA pour la filière équine

18/10/2017

Loi

Suppression de l'ISF : les propositions visant à surtaxer des biens luxueux

02/05/2014

Doctrine

Régime fiscal des propriétaires de chevaux de course ayant recours à un entraîneur salarié

04/02/2014

Doctrine

Modifications des taux de TVA applicables à certaines activités équestres

07/03/2013

Doctrine

Mise en conformité communautaire du taux réduit de TVA aux opérations relatives aux équidés

24/10/2012

Doctrine

Taux réduit de TVA sur les activités équestres : le gouvernement n'en «dé-mors» pas

03/09/2012

Doctrine

Le gouvernement très à cheval sur la TVA

04/06/2011

Loi

La mort du petit cheval... de courses ?

12/03/2009

Doctrine

Les chevaux de course sont amortis sur 3 ans

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