Accueil > Tags > Equidés

Equidés : Tous les articles

15/05/2024

Doctrine

Bercy commente le rétablissement de la TVA à 5,5 % pour les activités des centre équestre

20/02/2024

Jurisprudence

Une écurie attachée à une activité de prise en pension de chevaux exercée à titre complémentaire d'une activité agricole est exonérée de taxe d'aménagement

03/06/2021

Doctrine

Bercy commente au BOFIP la Mise en conformité avec le droit européen du régime de TVA des gains de course hippique

13/11/2018

Etudes, synthèses et rapports

La commission des affaires européennes du Sénat se prononce pour un retour aux taux réduits de TVA pour la filière équine

18/10/2017

Loi

Suppression de l'ISF : les propositions visant à surtaxer des biens luxueux

02/05/2014

Doctrine

Régime fiscal des propriétaires de chevaux de course ayant recours à un entraîneur salarié

04/02/2014

Doctrine

Modifications des taux de TVA applicables à certaines activités équestres

07/03/2013

Doctrine

Mise en conformité communautaire du taux réduit de TVA aux opérations relatives aux équidés

24/10/2012

Doctrine

Taux réduit de TVA sur les activités équestres : le gouvernement n'en «dé-mors» pas

03/09/2012

Doctrine

Le gouvernement très à cheval sur la TVA

20/03/2012

Jurisprudence

TVA : Bruxelles met au pas la filière équine française

04/06/2011

Loi

La mort du petit cheval... de courses ?

12/03/2009

Doctrine

Les chevaux de course sont amortis sur 3 ans

Fiscalonline : un outil fiscal pensé pour vous

Sur Fiscalonline, nous partageons toute actualité fiscale qui compte. Ne perdez plus de temps à rechercher l’information fiscale qui fera la différence auprès de vos clients, fiscalonline.com le fait pour vous.

Découvrez notre offre

Recherche avancée

●Par mot(s) clé(s)

●Par tag(s)...

●Par catégorie

●Par sous-catégorie(s)

●Par source

●Par date de publication