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Doctrine 06/03/2024

Barème 2023 des plafonds d’exonération ou d’abattement de CVAE des établissements implantés dans certaines zones

Thématiques abordées :

Zones d'activité

Chiffres utiles

Doctrine 06/03/2024

Frais de carburant : barème applicable pour l’année 2023

Thématiques abordées :

Frais de carburant

Impôt sur le revenu

Bénéfices agricoles

Chiffres utiles

Doctrine 06/03/2024

Tarifs de la retenue à la source sur les salaires et pensions servis aux non-résidents applicables pour l'imposition des revenus 2024

Thématiques abordées :

Retenue à la source

Chiffres utiles

Doctrine 05/03/2024

Tableau des coefficients de revalorisation applicables pour une conversion de rente en capital prononcée en 2023

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Impôt sur le revenu

Jurisprudence 05/03/2024

Proposition de rectification : quand la méconnaissance de l'exigence de motivation conduit à la décharge de l'imposition

Thématiques abordées :

Contrôle fiscal

Contrôle et contentieux

Jurisprudence 05/03/2024

Plus-value mobilière : quand la reprise d'une activité préexistante fait échec à l'abattement renforcé

Thématiques abordées :

Plus value mobilière

Abattement renforcé

Plus-values mobilières

Etudes, synthèses et rapports 05/03/2024

Octroi de mer : les douze recommandations de la Cour des comptes

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Jurisprudence 03/03/2024

Plus-value professionnelle : l'associé de société en participation et l'exonération « 151 septies du CGI»

Thématiques abordées :

Plus value professionnelle

Loueur en meublé

151 septies du cgi

Plus-values professionnelles

Jurisprudence 03/03/2024

Plus-value mobilière sur titres et abattement renforcé : conditions requises quand la société n'a pas eu, dès sa création, la qualité d’holding animatrice

Thématiques abordées :

Holding animatrice

Plus value mobilière

Abattement renforcé

Plus-values mobilières

Jurisprudence 03/03/2024

Plus-value immobilière et résidence principale : remise en cause de l'exonération et pénalités pour manquement délibéré

Thématiques abordées :

Plus value immobilière

Résidence principale

Manquement délibéré

Plus-values immobilières

Doctrine 29/02/2024

Prélèvement à la source (PAS) : ajustement des limites des grilles de taux par défaut à compter du 1er janvier 2024

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Chiffres utiles

Doctrine 29/02/2024

Taxes sur les terrains devenus constructibles : actualisation des coefficients d’érosion monétaire pour 2024

Thématiques abordées :

Terrain à bâtir

Taxes sur les terrains constructibles

1605 nonies du cgi

Chiffres utiles